L’assurance RC « architecte » couvre les risques liés à une erreur d’interprétation
ou encore à un mauvais calcul sur la résistance des matériaux, etc.
Couvrir les risques du métier d’architecte. Que vous dirigiez un cabinet d’architecte ou que vous exerciez en libéral, un problème, une omission ou une erreur de votre part est toujours possible, avec toutes les conséquences que cela peut engendrer.
En Belgique, pour exercer le métier d’architecte, il est indispensable de souscrire à une responsabilité civile professionnelle spécifique nommée RC architecte. L’objet de cette assurance est la prise en charge des dommages corporels, matériels et immatériels occasionnés à un tiers dans le cadre de l’exercice de votre profession d’architecte.
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Documents contractuels
Conditions générales
La responsabilité de l’architecte en charge de la construction d’un bâtiment engage obligatoirement sa responsabilité lorsqu’un défaut de construction lui est imputé. Mieux vaut vous protéger avec la RC architecte !
Que vous exerciez le métier d’architecte comme indépendant ou au sein d’un cabinet, il est fort probable que vous soyez un jour confronté à un événement inattendu causant un préjudice à autrui.
Une erreur, un oubli, une faute d’inattention, nul n’est infaillible. Alors, pour anticiper une telle situation, la RC architecte est incontournable. Cette police d’assurance prend en effet en charge les dommages :
- Matériels : Tels qu’une fissure apparaissant sur un mur.
- Corporels : Par exemple si un mur s’effondre en blessant un tiers.
- Immatériels : C’est entre autres le cas si un retard dans la livraison du logement oblige un acheteur à louer un pavillon pendant un certain laps de temps. Ces frais seraient pris en charge par la RC architecte.
En revanche, si le tiers ayant subi un préjudice suite à une faute vous incombant venait à intenter une action devant les tribunaux belges, les frais de justice seraient à votre charge. Il peut être alors judicieux de souscrire en parallèle à une protection juridique.
Les conseillers de notre bureau de Charleroi sont à votre disposition pour vous renseigner et vous proposer un devis personnalisé. Comme de nombreux architectes de Charleroi, assurez-vous de manière efficace contre les risques du métier liés à votre profession !
